Joël Misbert
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Joël MISBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine
SASR1030576A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Misbert (Joël)
attaché territorial ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000408880
(source JORF)
nomination
02 Mai 2002
02/05/2002